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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES
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LE CLOS DES ALPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CLOS DES ALPES
SICA POM'ALPES, SARL

Numéro de dépôt :
99787106
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2029

Présentation de la marque LE CLOS DES ALPES

Déposée le 13 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES domicilié(e) Domaine la Dutile - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 622 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CLOS QUEIRAS Anne-Laure domicilié(e) Domaine la Dutile - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque LE CLOS DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOS DES ALPES arrivera à expiration en date du 13 avril 2029.

SICA POM'ALPES a également déposé les autres marques suivantes : VITA-POM , LE CLOS DE L'ARBRIERE , SICA POM'ALPES , PRIMA , pôm'alpes


SICA POM'ALPES, SARL - Domaine la Dutile - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 316622000


M. CLOS QUEIRAS Anne-Laure - Domaine la Dutile - 04100 - MANOSQUE - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399756 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713080 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-04-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes en provenance des Alpes. Fruits et légumes frais, en particulier pommes en provenance des Alpes. Semences, plants, plantes et fleurs naturelles en provenance des Alpes. Transports de denrées alimentaires, conditionnement de produits agricoles, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.